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CHAPITRE 12 – Responsabilités des clubs
Toute association dépendant de l'UFOLEP est responsable vis-à-vis d'elle des actions des officiels, joueurs, spectateurs et doit prendre les mesures nécessaires pour assurer la sécurité, le respect de l'arbitre, des arbitres assistants, avant, pendant, et après les matches ainsi que la protection des officiels (les accompagner à la sortie du stade jusqu’à leur voiture).
CHAPITRE 13 – Police de terrain
Les Clubs qui reçoivent sont chargés de la police du terrain et sont responsables, après enquête, des désordres qui peuvent résulter avant, pendant ou après les matches du fait de l'attitude du public, des joueurs, des dirigeants ou de l'insuffisance de l'organisation, sauf s'il est prouvé que les incidents sont le fait du club visiteur.
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